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INACCESSIBILITÉ


1. Clôturez adéquatement votre piscine.

Les clôtures et les barrières sont indispensables. C’est principalement grâce à elles que l’on peut limiter l’accès à la piscine. En plus de bloquer l’accès aux voisins, elles doivent séparer la piscine de la maison.

Entourez votre piscine par une clôture sur tous les côtés
Piscine creusée, semi-creusée ou piscine temporaire de moins de 1,4 m :Entourez votre piscine par une clôture sur tous les côtés.
Clôturez le patio, la plateforme ou la terrasse donnant accès à la piscine.
Piscine hors-terre :Clôturez le patio, la plateforme ou la terrasse donnant accès à la piscine.

Lorsqu’une enceinte doit être installée, celle-ci doit toujours respecter les caractéristiques suivantes :

  • Avoir une hauteur minimale de 1,2 m, empêcher le passage de tout objets de 10 cm de diamètre entre les barreaux et entre le sol et le bas de l’enceinte et ne pas être conçue de manière à pouvoir être escaladée facilement.
  • Avoir des dispositifs de sécurité passifs sur toutes ses portes permettant à celles-ci de se fermer et de se verrouiller automatiquement.
  • Les clôtures en mailles de chaîne dont la largeur est de plus de 30 mm devront être lattées.
  • Aucune structure ni aucun équipement fixe susceptible d’être utilisé pour grimper par-dessus la paroi d’une piscine ou l’enceinte ne devra être installé à moins de 1 m de celle-ci.
  • Depuis le 1er juillet 2021, des fenêtres sont autorisées dans un mur formant une partie d’une enceinte si elles sont situées à une hauteur minimale de 3 m ou si leur ouverture maximale est d’au plus 10 cm.

2. Installez des pentures à ressorts et loquet sur toutes les portes de la clôture.

Il s’agit d’un mécanisme de fermeture automatique souvent composé de pentures à ressorts et d’un loquet.
Il s’agit d’un mécanisme de fermeture automatique souvent composé de pentures à ressorts et d’un loquet.

Pour éviter les oublis, installez des dispositifs de sécurité passifs pour que les portes de votre clôture se referment et se verrouillent automatiquement.

  • La porte doit toujours se refermer et se verrouiller automatiquement.
  • Le dispositif de sécurité passif (loquet) peut être installé à deux endroits, soit du côté intérieur de l’enceinte, dans la partie supérieure de la porte, ou du côté extérieur de l’enceinte, à au moins 1,5 m de hauteur.

3. Pour les piscines hors terre ou semi-creusées, choisissez une échelle à portière ou barrière à fermeture automatique.

Évitez les échelles qui doivent être retirées après chaque baignade. Installez plutôt une échelle munie d’un dispositif pour se fermer automatiquement. Ce type d’échelle a comme avantage d’être sans bras d’appui et sans marches, rendant l’accès à la piscine impossible sans la présence d’un adulte.

L’échelle amovible ou escamotable présente un certain risque : l’oubli potentiel de la relever après la baignade. Si vous optez pour ce type d’échelle, assurez-vous qu’elle soit clôturée adéquatement selon les critères de la réglementation provinciale sur la sécurité des piscines résidentielles.


4. Éloignez les objets qui pourraient être utilisés pour grimper près de la piscine.

Installez votre système de filtration ou tout objet (escalier, rocher, bac à fleurs) à plus d’un mètre de la paroi de la piscine et vérifiez régulièrement qu’aucun bac, jouet ou autre objet n’ait été posé par inadvertance près de la piscine ou de la clôture.

  • Le filtreur et tout autre appareil de fonctionnement doivent être installés de manière à ne pas pouvoir être utilisés pour grimper par-dessus l’enceinte ou la paroi de la piscine, soit à plus de 1 m de la paroi de la piscine ou de l’enceinte (lorsqu’installé à l’extérieur de l’enceinte.
  • Les appareils peuvent être situés à moins de 1 m s’ils sont installés, soit à l’intérieur d’une enceinte; soit sous une structure d’au moins 1,2 m de haut qui ne peut être facilement escaladée et qui empêche l’accès à la piscine ou à l’enceinte à partir des appareils (par ex. : sous un patio); ou soit dans une remise.

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